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Marques déposées par la société SCA Cave des Vignerons de Saumur
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Château La Perrière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château La Perrière
SCA Cave des Vignerons de Saumur

Numéro de dépôt :
4205878
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2025
Château La Perrière de SCA Cave des Vignerons de Saumur

Présentation de la marque Château La Perrière

Déposée le 28 août 2015 par la société SCA Cave des Vignerons de Saumur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château La Perrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société SCA Cave des Vignerons de Saumur domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - ST CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Saumur, Mr LAURENT Eric domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

La marque Château La Perrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Perrière arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

SCA Cave des Vignerons de Saumur a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CROIX DE NOYANT , DOMAINE LA CABRIOLE , DOMAINE DU BELLAY , DOMAINE DES CHAUMIERES , DOMAINE DE LA ROBERDIERE , DOMAINE DE PEYANNE , DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES


SCA Cave des Vignerons de Saumur - Route de Saumoussay - 49260 - ST CYR EN BOURG - France - SIREN 786195859


Cave des Vignerons de Saumur, Mr LAURENT Eric - Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine Protégée vins à indication géographique protégée, spiritueux ”.